PASSER LES FRONTIÈRES AVEC SON CHIEN : avec quels documents ?

 

Passer les frontières avec votre chien : votre voyage à l’étranger peut se terminer avant d’avoir quitté la France ou l’Europe ou à l’arrivée au poste frontière du pays où vous allez – ou que vous traversez. Il faut vraiment vous pencher sérieusement sur le problème des documents et certificats demandés par chacun des pays.

Dans cet article, nous traitons des documents et certificats de votre chien que vous devez présenter aux agents des frontières des pays où vous entrerez. Ces documents sont nécessaires quel que soit votre moyen de transport : voiture, avion, chemin de fer ou bateau.

 

Passer les frontières avec votre chien : principes simples mais stricts

Vous connaissez les administrations : il faut suivre à la lettre ce qu’elles demandent. C’est encore plus vrai pour les autorités policières ou douanières avec qui vous aurez à vous expliquer à l’occasion du passage de frontières avec votre chien :

  • Votre chien doit être clairement identifié
  • Votre chien doit être effectivement protégé contre la rage
  • D’autres protections vaccinales ou autres peuvent être exigées, fonction du pays où vous allez
  • Voyager dans l’espace européen correspond a un statut allégé, avec quelques exceptions supplémentaires pour certains pays de la zone
  • Certains pays voisins hors espace européen bénéficient du statut européen
  • Tous les autres pays « hors liste » correspondent à un statut plus restrictif
  • Le retour en France d’un chien « français » n’est pas automatique. Il est aussi réglementé en fonction du pays d’où il revient

Et la question souvent à quelques milliers d’Euros : si le chien n’est pas en règle au moment de passer la frontière d’entrée dans un pays étranger, qu’est ce qu’il devient ? Que devez vous faire ?

 

Passer les frontières : règles internationales de base IMPORTANTES 

Les règles ci-dessous sont générales pour passer les frontières. Il faut les prendre en compte dès le début de l’organisation de votre voyage à l’étranger avec votre chien:

  1. Si vous n’êtes pas le propriétaire de l’animal avec qui vous voyagez, vous devez disposer d’une autorisation écrite délivrée par le propriétaire pour être autorisé(e) à passer la ou les frontières.
  2. Si votre chien doit traverser des frontières de pays « intermédiaires » entre la France et le pays de destination finale (Par exemple, vols avec correspondance(s)), les documents relatifs à votre chien (Avec vous en cabine ou en soute dans le cas de vols, ou en train ou dans votre voiture) doivent répondre aussi aux exigences sanitaires du(des) pays intermédiaire(s).

 

Passer les frontières dans l’Union Européenne

Les règles sont simples, à peu près uniformisées, pour passer les frontières de l’Europe. C’est, pour nous européens, la zone géographique la plus facile pour se déplacer avec son chien et traverser les frontières sans difficulté.

A l’intérieur de la Communauté européenne, les règles générales pour passer les frontières sont applicables depuis le 3 juillet 2004. Votre chien doit avoir :

  • un passeport,
  • une identification obligatoire
  • et une vaccination contre la rage.

Pour certains pays, un traitement contre les vers et/ou les tiques est exigé (Doit être certifié)

Passer les frontières - Passeport européen pour animal de compagnieLe nouveau passeport Européen de votre chien – depuis le 29 décembre 2014(1)

  • Ce qui change, avec ce nouveau passeport, c’est la présentation et le contenu. Les données relatives à l’identité de l’animal qu’il comporte sont dorénavant sécurisées par l’apposition par le vétérinaire d’une protection plastifiée, empêchant toute falsification. Il est numéroté en utilisant un code unique de 15 chiffres qui identifie votre animal : 3 chiffres pour le code du pays (250 pour la France), 2 chiffres pour l’espèce (26 pour les chiens et chats), 2 chiffres pour le code du fabricant de la puce et 8 chiffres pour le numéro d’identification spécifique à l’animal
  • Il s’obtient auprès d’un vétérinaire titulaire d’une habilitation sanitaire (délivrée par le préfet de leur département). Demandez à votre vétérinaire qui devrait avoir cette habilitation.

Ce passeport contient

– les coordonnées du propriétaire
– la description de l’animal
– des renseignements sur l’identification de l’animal
– des renseignements sur la vaccination antirabique(2)
– des renseignements sur les autres vaccinations
– le cachet du vétérinaire habilité ayant réalisé cette vaccination
– l’attestation d’un test sérologique satisfaisant
– des renseignements sur le traitement contre les tiques et l’échinococcose
– une déclaration certifiant que l’animal est en bonne santé et apte à supporter le transport
– diverses indications (page libre).

  • Perte du passeport

Par prudence, dès que vous avez le passeport européen, faire une copie des pages du document, cela peut servir. En cas de perte, il faut consulter le fichier canin national. Adressez vous au « Fichier National des Identifications des Carnivores Domestiques par délégation de service public » (https://www.i-cad.fr/articles/identifier_animal). Mais le duplicata prendra du temps et ne pourra être fait en quelques jours. D’où l’autre solution est de retourner chez votre vétérinaire pour refaire un passeport. En Belgique il est possible de demander un duplicata à l’ABIEC-BVIRH.

Note

(1) L’ancien passeport européen d’avant le 29 décembre 2014 est normalement toujours accepté.

(2) Le chien de plus de 12 semaines doit être vacciné contra la rage. En cas de primo-vaccination, un délai d’au moins 21 jours est nécessaire, afin que celle-ci soit valide. Mais attention, nombre de pays exigent un délai de 30 jours. En tenir compte afin d’éviter un problème à la douane.

Le vétérinaire doit cependant maintenant indiquer la date à partir de laquelle la vaccination antirabique sera considérée comme valide. Ce qui a pour but de faciliter la lecture de cette information.

Identification de votre chien par la puce électronique (88 % des chiens sont identifiés en France)

Passer les frontières - Puce électronique pour chienL’identification du chien se fait par une puce électronique (Transpondeur électronique de 1 mm de diamètre et 4 à 5 mm de longueur)(1), glissée sous la peau (Par le vétérinaire), côté gauche de l’encolure. L’implantation est indolore, se fait sans anesthésie, sauf pour les chiens difficiles. Un autre intérêt de la puce électronique est que vous pouvez (Devez) la faire mettre à jour auprès de votre vétérinaire (Déménagement, perte, vol ou autre). Ne pas oublier de retourner la carte d’identification de votre chien au fichier central(2), après avoir complété la partie réservée à cet effet. Note

(1) L’identification du chien se faisait précédemment par tatouage dans l’oreille droite, sous anesthésie générale. Le tatouage n’est plus autorisé depuis le 3 juillet 2011. Cependant l’identification des chiens tatoués avant cette date est encore acceptée à condition qu’elle soit bien lisible.

L’identification des chiens en France est obligatoire avant toute cession à titre gratuit ou onéreux ou suite à toute importation d’un chat ou d’un chien à partir d’un pays de  l’Union Européenne ou d’un pays tiers. Il en est de même pour tous les animaux qui voyagent en Corse, à l’étranger et les régions infestées par la rage.

Le numéro d’identification contient un code unique de 15 chiffres qui identifie votre animal : 3 chiffres pour le code du pays (250 pour la France), 2 chiffres pour l’espèce (26 pour les chiens et chats), 2 chiffres pour le code du fabricant de la puce et 8 chiffres pour le numéro d’identification spécifique à l’animal. 

(2) A l’occasion de l’implantation de la puce électronique, tous les chiens sont enregistrés au Fichier National des Identifications des Carnivores Domestiques par délégation de service public. Ce fichier est géré par I-CAD (https://www.i-cad.fr/) sous tutelle du Ministère de l’Agriculture, de l’Agroalimentaire et de la Forêt. Il comporte plus de 15 millions de carnivores domestiques.(https://www.i-cad.fr/articles/identifier_animal) 

(3) Il est aussi fortement recommandé une identification (Téléphone par exemple) fixée au collier ou au harnais de votre chien, surtout lorsque vous voyagez en France ou à l’étranger, par avion, train, bateau ou voiture.

Vaccination contre la rage

Aucun vaccin n’est obligatoire pour votre chien s’il reste en France métropolitaine – même pas la rage depuis quelques années.

Voir nos articles sur le sujet en cliquant sur

« VACCINATIONS OBLIGATOIRES DU CHIEN : aucune en France, sauf les cas particuliers ! »
ou « RISQUES DE VACCINATION : ce que votre vétérinaire vous cache … »
et « VACCINATION : préparez votre chien avec les plantes »

Mais si vous quittez les frontières de l’hexagone, la vaccination de la rage est obligatoire (Même pour aller en Corse où la rage est présente). Elle doit aussi être en cours de validité :

  • Faite depuis au moins 21 jours (Les compagnies d’aviation demandent souvent 30 jours de délai)
  • Primo-vaccination ou rappel depuis moins de 1 an

La preuve de la validité de vaccination contre la rage est indiquée par le vétérinaire dans le Passeport Européen (Depuis le 1er janvier 2009, le passeport est devenu le seul document officiel attestant de la vaccination antirabique).

Les demandes complémentaires de certains pays de l’Union Européenne

Des conditions supplémentaires sont demandées pour la sortie d’un chien de France ou autre pays de l’UE vers l’Irlande, Malte et la Finlande. Ces 3 pays exigent à leurs frontières que l’animal soit :

  • âgé de 3 mois au moins,
  • et à jour de son traitement contre les vers (Echinococcose.). Le traitement doit être administré entre 120 heures et 24 heures avant l’arrivée dans le pays de destination et certifié, dans le passeport, par le vétérinaire qui a procédé à son administration.

Malte et le Royaume-Uni conditionnent aussi l’entrée d’un chien sur leur territoire à certains moyens de transport autorisés (pas d’introduction de l’animal par bateau privé par exemple).

A noter que le Passeport Européen est reconnu par les pays « associés » ci-dessous qui ne font pas partie de l’Union Européenne(1):

  • Andorre,
  • Islande,
  • Liechtenstein,
  • Monaco,
  • Norvège,
  • San Marin,
  • Suisse,
  • Vatican.

(1) L’Union Européenne comprend les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, France, Grèce, Hongrie, Irlande, Italie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malte, Pays-Bas, Pologne, Portugal, Rép. Tchèque, Roumanie, Slovaquie, Slovénie, Suède, Le Royaume-Uni est en cours de sortir de UE, mais cela ne devrait pas changer les règles d’entrée des chiens.

 

Passer la frontière au retour en France d’un pays de l’Union Européenne (Ou associés)

Dans ce cas, le passage de la frontière française au retour, seule la vaccination contre la rage est exigée (pas d’examen sanguin – Voir ci-dessous pour les autres retours de l’étranger).

 

Passer les frontières d’un pays hors Union Européenne

Tout d’abord, renseignez-vous sur les conditions climatiques de votre destination (Températures excessivement hautes ou basses). Vérifiez aussi que vous aurez la possibilité de sortir avec votre chien de votre appartement ou lieu d’hébergement et qu’il ne restera pas enfermé constamment durant votre séjour (Vacances).

A l’entrée dans ce pays, vous passerez devant les agents des douanes et/ou de la police des frontières qui appliqueront les réglementations de leur pays.

Bien avant votre départ (Même avant de décider d’emmener votre chien et/ou acheter votre billet d’avion, train, bateau, vous devez vous renseigner auprès de l’ambassade de France du pays de destination (Conditions de mise en quarantaine de l’animal, tests à réaliser, formulaires à remplir, etc.) et aussi auprès du Consulat de ce pays en France(1). Pour certains pays hors Communauté Européenne, ce peut être des contraintes insurmontables pour voyager avec son chien. Si c’est pour une expatriation, cela peut alors se comprendre de faire cet effort, beaucoup moins pour un simple séjour de vacances de quelques jours.

Vous aurez certainement des documents sanitaires à remplir à l’avance(2). Vous devez vous rapprocher d’un vétérinaire titulaire d’un mandat sanitaire (Tous ne l’ont pas). Les documents qu’il remplira (Certificats, carnet de vaccinations, etc.) seront à transmettre pour validation à la direction départementale en charge de la protection des populations (DDPP)(3)

Si, au cours de son transport de la France vers le pays de destination, l’animal doit transiter par un ou plusieurs pays, vous devrez également vous conformer à la réglementation du ou des pays de transit de l’animal. Au passage de la frontière, vous aurez à fournir tous les documents exigés par le pays de transit pour votre chien. A noter que certains pays ou aéroports refusent le transit d’animaux

Si vous n’obtenez pas d’information auprès de l’ambassade de France du pays de destination et de transit, ou du Consulat en France de ce pays, il faut veiller à ce que votre animal de compagnie ait au moins :

  • Une identification précise et vérifiable (Puce électronique ou tatouage clair)
  • Un certificat de vaccination contre la rage en cours de validité et autres vaccinations,
  • Un certificat international de bonne santé(4), établi au cours de la semaine précédant le départ.

De plus, il est conseillé de procéder à des vérifications supplémentaires pour

  • contrôler l’efficacité du vaccin contre la rage (titrage sérique des anticorps antirabiques). Le test doit être effectué par un laboratoire agréé (5) – Voir votre vétérinaire
  • s’assurer que le carnet de vaccination de l’animal est à jour.

Les certificats et le carnet de vaccination doivent être établis par un vétérinaire traitant, titulaire d’un mandat sanitaire et transmis ensuite pour validation à la DDPP(2) dont relève le vétérinaire. Inutile de préciser que tout cela prend du temps et de l’argent.

Si le nombre d’animaux qui voyagent avec vous est inférieur ou égal à 5, ils sont soumis à un contrôle par la douane du pays d’entrée. S’il est supérieur à 5 (Déplacement pour une exposition ou un concours par exemple), le contrôle est effectué par les services vétérinaires du poste d’inspection frontalier dans une station agréée. Étant donné qu’il n’en existe pas dans tous les aéroports ou autres postes frontaliers, vous pouvez vous retrouver face à des contraintes supplémentaires, par exemple, la mise en quarantaine des l’animaux (A votre charge) dans l’attente de cette visite. 

Notes 

(1)Liste des ambassades et consulats dans le monde : https://www.diplomatie.gouv.fr/fr/le-ministere-et-son-reseau/annuaires-et-adresses-du-ministere-de-l-europe-et-des-affaires-etrangeres-meae/ambassades-et-consulats-francais-a-l-etranger/ 

(2) Certains pays réglementent l’entrée des animaux sur leur territoire (permis d’importation, quarantaine, interdiction). Prévoyez un délai d’au moins dix jours pour effectuer toutes les formalités, voire de plusieurs mois pour les pays exigeant une quarantaine. 

(3) Liste des directions départementales de la protection des populations (DDPP) : https://www.economie.gouv.fr/dgccrf/coordonnees-des-DDPP-et-DDCSPP

(4) Certains pays de destination exigent d’utiliser leur modèle de certificat sanitaire spécifique édité par son administration (ex Afrique du Sud, Australie, Japon…)

(5 Voir la liste des laboratoires agrées http://agriculture.gouv.fr/sites/minagri/files/documents//Liste_des_autres_laboratoires_nationaux_agrees_efficacite_vaccins_antirabiques_V6_cle4a9e45.pdf

 

Passer la frontière française au retour en France d’un pays hors Union Européenne

Passer les frontières - Douanier françaisDans le cas de voyage hors Union Européenne, il vous faudra déjà penser aux conditions de retour en France ou en Europe de votre chien avant même de partir d’Europe.

Si vous avez passé vos vacances dans un pays dont le statut au regard de la rage est inconnu, un test sanguin de titrage de la rage devra obligatoirement être réalisé sur votre chien, et ce avant votre retour. 

Il en est de même pour les pays ne faisant pas partie de la liste européenne EG 592/2004 (1). A votre retour en France, un test sanguin de titrage de la rage doit aussi être réalisé au moins 10 jours avant la date de votre retour et au moins 30 jours après la vaccination (Cas de vaccination récente). L’examen de l’échantillon sanguin doit être réalisé par un laboratoire agréé par l’Union Européenne (Vérifier avec les autorités européennes).  

(1) Pays de la liste AG 592/2004 pour lesquels le test sanguin n’est pas demandé

Partie A : Irlande, Suède, Royaume-Uni

Partie B – Section 1 : Danemark, incluant GL Groenland et FO îles Féroé, Espagne, incluant le territoire continental, les îles Baléares et les îles Canaries, et excluant Ceuta et Melilla, France, incluant GF Guyane française, GP Guadeloupe, MQ Martinique et RE Réunion, Gibraltar, Portugal, incluant le territoire continental, les Açores et les îles de Madère, les autres membres de la Communauté Européenne.

Section 2 : Andorre, Suisse, Islande, Liechtenstein, Monaco, Norvège, Saint-Marin, État de la cité du Vatican

PARTIE C : Ile de l’Ascension, Antigua-et-Barbuda,  Antilles néerlandaises, Australie, Aruba, Barbade, Bahreïn,  Bermudes,  Canada,  Fidji, îles Falkland,  Croatie, Jamaïque,  Japon, Saint-Christophe-et-Nevis,  îles Cayman,  Montserrat,  Maurice, Nouvelle-Calédonie, Nouvelle-Zélande, Polynésie française,  Saint-Pierre-et-Miquelon, Singapour, Sainte-Hélène, États-Unis d’Amérique,  Saint-Vincent-et-les-Grenadines, Vanuatu,  îles Wallis-et-Futuna, Mayotte

 

Vous essayez de passer une frontière avec un animal dont les papiers ou l’identification ne sont pas en règle

Passer les frontières - Chien en fourrièreSi les papiers de l’animal de compagnie ne sont pas en ordre(1), à l’arrivée à la douane ou au poste de la police des frontières du pays de destination ou de transit (La douane ou police française a pu vous laisser quitter le territoire de la France si vous êtes en règles avec la réglementation française), l’animal peut être :

  • Placé en quarantaine jusqu’à ce qu’il satisfasse aux exigences sanitaires
  • Renvoyé dans son pays de provenance.
  • Euthanasié, si les deux premières options ne sont pas envisagées ou envisageables.

Tous les frais supplémentaires sont bien sûr à charge du propriétaire de l’animal. 

(1) Animaux âgés de moins de 3 mois. Tout voyage avec un animal âgé de moins de trois mois demande information auprès du pays de destination pour savoir si ce pays l’autorise ou non. 

 

Précaution supplémentaire : si vous perdez votre chien à l’étranger

Passer les frontières - Plaque identification collierPar ailleurs, indépendamment de sa puce et passeport d’identification, votre chien doit être clairement identifié par son collier ou son harnais, qui indique son nom, peut être le votre et le moyen de vous joindre (Téléphone).

Si votre animal s’échappe dans l’aéroport, sur une aire d’autoroute ou ailleurs, peut être aurez vous la chance de le retrouver, via une personne bien intentionnée qui vous contactera. A l’inverse, s’il n’est pas convenablement identifié (Collier), il sera très probablement « adopté » par ceux qui l’on trouvé ou mis en dépôt dans une fourrière avant d’être euthanasié (Dans les aéroports français, il est conduit dans une fourrière aéroportuaire ou communale où il est gardé 8 jours ouvrables. Ensuite il est confié à un refuge. De même à Paris et dans les grandes villes françaises).

Et si vous voulez en savoir plus pour voyager avec votre chien

 

Bibliographie

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F21374
http://agriculture.gouv.fr/rage-informations-grand-public-et-voyageurs
http://mesdemarches.agriculture.gouv.fr/demarches/particulier/vivre-avec-un-animal-de-compagnie/article/voyager-hors-de-france-avec-un?id_rubrique=54
http://agriculture.gouv.fr/sites/minagri/files/documents//Liste_des_autres_laboratoires_nationaux_agrees_efficacite_vaccins_antirabiques_V6_cle4a9e45.pdf
https://www.diplomatie.gouv.fr/fr/le-ministere-et-son-reseau/annuaires-et-adresses-du-ministere-de-l-europe-et-des-affaires-etrangeres-meae/ambassades-et-consulats-francais-a-l-etranger/
https://www.i-cad.fr/articles/36  à fin d’article « RAGE »
https://www.centrale-canine.fr/articles/le-passeport-europeen-pour-animaux-de-compagnie
https://www.economie.gouv.fr/dgccrf/coordonnees-des-DDPP-et-DDCSPP
https://www.anivetvoyage.com/reglement-europe/235-certificat-international-sante.html
https://www.anivetvoyage.com/reglement-europe/234-veterinaire-officiel-et-veterinaire-sanitaire.html
http://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/?uri=uriserv:OJ.L_.2004.094.01.0007.01.FRA