PASSER LES FRONTIÈRES AVEC CHIEN : avec quels documents ?
Partagez
Passer les frontières avec votre chien : votre voyage à l’étranger peut se terminer avant d’avoir quitté la France ou l’Europe. Il peut aussi s’achever à l’arrivée au poste frontière du pays où vous allez – ou que vous voulez seulement traverser. Il faut vraiment vous pencher sérieusement sur le problème des documents et certificats demandés par chacun des pays où vous poser un pied. Dans cet article, nous traitons des documents et certificats de votre chien que vous devez présenter aux agents des frontières des pays où vous entrerez. Ces documents sont nécessaires quel que soit votre moyen de transport : voiture, avion, chemin de fer ou bateau.
Ce qu’il faut savoir pour ne pas être bloqué à la frontière
Il faut connaître vos droits et vos devoirs (surtout vos devoirs) lorsque vous emmenez votre chien en voyage avec vous et que vous devrez passer une frontière. Vous ne pouvez pas espérer faire fléchir le douanier si vous et votre chien n’êtes pas en règle. Il faut vraiment prévoir avant, ne pas improviser au poste de douane.
Expérience de Monique, après 2 semaines passées au Maroc avec son chien. Elle se présente au passage frontière d’Algésiras à l’entrée en Espagne. Contrôle des passeports et des documents pour son chien. Tout est en ordre, sauf le certificat anti-rabique de son animal quelle a oublié chez elle en France, il n’y avait pas eu de contrôle à son entrée au Maroc. Les douaniers lui donne le choix de retourner au Maroc, de se représenter avec les documents ou de garder le chien en quarantaine (400 € par semaine puis venir récupérer le chien) ou l’euthanasier. Elle choisit bien sûr de retourner au Maroc, s’arrange avec une amie sur place en France pour qu’elle lui envoie le document manquant (7 jours d’attente en hôtel). De quoi largement gâcher et gréver le coût de ses vacances. Mais pourquoi les contrôles antirabiques sont-ils si strict ? La rage qui existe toujours au Maroc ou plusieurs personnes décèdent chaque année, se propage facilement d’animal à animal jusqu’à infester une région européenne entière
Passer les frontières avec votre chien : principes simples mais stricts
Vous connaissez les administrations : il faut suivre à la lettre ce qu’elles demandent. C’est encore plus vrai pour les autorités policières ou douanières avec qui vous aurez à vous expliquer à l’occasion du passage de frontières avec votre chien :
Votre chien doit être clairement identifié
Il doit être effectivement protégé contre la rage
D’autres protections vaccinales ou autres peuvent être exigées, fonction du pays où vous allez ou que vous traversez
Voyager dans l’espace européen correspond a un statut allégé, avec quelques exceptions supplémentaires pour certains pays de la zone
Certains pays voisins hors espace européen bénéficient du statut européen
Tous les autres pays “hors liste” correspondent à un statut plus restrictif et souvent particulier au pays
Le retour en France d’un chien “français” n’est pas automatique. Il est aussi réglementé en fonction du pays d’où il revient.
Et la question souvent à quelques milliers d’Euros : si le chien n’est pas en règle au moment de passer la frontière d’entrée dans un pays étranger, qu’est ce qu’il devient ? Que devez vous faire ?
Règles internationales IMPORTANTES : passer les frontières avec chien
Les règles ci-dessous sont générales pour passer les frontières avec votre chien. Il faut les prendre en compte dès le début de l’organisation de votre voyage à l’étranger avec votre chien :
Si vous n’êtes pas le propriétaire de l’animal avec qui vous voyagez, vous devez disposer d’une autorisation écrite délivrée par le propriétaire clairement identifié, pour être autorisé(e) à passer la ou les frontières.
Si votre chien doit traverser des frontières de pays “intermédiaires” (de correspondance dans le cas d’un voyage en avion) entre la France et le pays de destination finale (Par exemple, vols avec correspondance(s)), les documents relatifs à votre chien doivent répondre aussi aux exigences sanitaires du(des) pays intermédiaire(s). Cela s’applique que votre chien soit avec vous en cabine (si cela est autorisé), dans le train ou dans votre voiture ou en soute ou salle aménagée (dans le cas d’un vol ou d’un bateau).
Règlements pour voyager avec son chien dans l’Union Européenne
Les règles sont simples, à peu près uniformisées, pour passer les frontières de l’Europe. C’est, pour nous européens, la zone géographique la plus facile pour se déplacer avec son chien et traverser les frontières sans difficulté. A l’intérieur de la Communauté européenne, les règles générales pour passer les frontières sont applicables depuis le 3 juillet 2004. Votre chien doit avoir :
un passeport,
une identification obligatoire
et une vaccination contre la rage.
Pour certains pays, un traitement contre les vers et/ou les tiques est exigé (Doit être certifié par un professionnel)
Nouveau passeport chien Européen – depuis le 29 décembre 2014(1)
Ce qui change, avec ce nouveau passeport, c’est la présentation et le contenu. En effet, les données relatives à l’identité de l’animal du passeport sont dorénavant sécurisées par l’apposition par le vétérinaire d’une protection plastifiée, empêchant toute falsification. Il est numéroté en utilisant un code unique de 15 chiffres qui identifie votre animal : 3 chiffres pour le code du pays (250 pour la France), 2 chiffres pour l’espèce (26 options pour les chiens et chats), 2 chiffres pour le code du fabricant de la puce et 8 chiffres pour le numéro propre d’identification spécifique à l’animal
Il s’obtient auprès d’un vétérinaire titulaire d’une habilitation sanitaire (délivrée par le préfet de leur département). Demandez à votre vétérinaire s’il a cette habilitation. Si ce n’est pas son cas, demander vers quel collègue se retourner.
Ce passeport contient
les coordonnées du propriétaire
la description de l’animal
l’identification de l’animal
la certification de la vaccination antirabique(2)
des renseignements sur les autres vaccinations
le cachet du vétérinaire habilité ayant réalisé cette vaccination
l’attestation d’un test sérologique satisfaisant
des renseignements sur le traitement contre les tiques et l’échinococcose
une déclaration certifiant que l’animal est en bonne santé et apte à supporter le transport
diverses indications (page libre).
Perte du passeport Dès que vous avez le passeport européen, faites par prudence, une copie des pages du document, cela peut servir. En cas de perte, il faut consulter le fichier canin national. Adressez vous au “Fichier National des Identifications des Carnivores Domestiques par délégation de service public”. Il faut noter que le duplicata prendra du temps et ne pourra être fait en quelques jours. Une autre solution est de retourner chez votre vétérinaire pour refaire un passeport. En Belgique il est possible de demander un duplicata à l’ABIEC-BVIRH.
Note (1) L’ancien passeport européen d’avant le 29 décembre 2014 est normalement (en principe) toujours accepté. (2) Le chien de plus de 12 semaines doit être vacciné contre la rage. En cas de primo-vaccination (1ère vaccination), un délai d’au moins 21 jours est nécessaire, afin que celle-ci soit valide. Mais attention, nombre de pays exigent un délai de 30 jours. En tenir compte afin d’éviter un problème à la douane. Le vétérinaire doit cependant maintenant indiquer la date à partir de laquelle la vaccination antirabique sera considérée comme valide. Ce qui a pour but d’éviter des frictions à la douane en cas de divergence d’interprétation avec le douanier à la lecture de cette information.
Identification par la puce électronique (88 % des chiens en France)
L’identification du chien se fait par une puce électronique (Transpondeur électronique de 1 mm de diamètre et 4 à 5 mm de longueur)(1), glissée sous la peau (par le vétérinaire), côté gauche de l’encolure. L’implantation est indolore, se fait sans anesthésie, sauf pour les chiens difficiles.
L’autre intérêt de la puce électronique est que vous pouvez (en fait devez) la faire mettre à jour auprès de votre vétérinaire (déménagement, perte, vol ou autre). Ne pas oublier de retourner la carte d’identification de votre chien au fichier central(2), après avoir complété la partie réservée à cet effet.
Note (1) L’identification du chien se faisait précédemment par tatouage dans l’oreille droite, sous anesthésie générale. Le tatouage n’est plus autorisé depuis le 3 juillet 2011. Cependant l’identification des chiens tatoués avant cette date est encore acceptée à condition qu’elle soit bien lisible. L’identification des chiens en France est obligatoire avant toute cession à titre gratuit ou onéreux ou suite à toute importation d’un chat ou d’un chien à partir d’un pays de l’Union Européenne ou d’un pays tiers. Il en est de même pour tous les animaux qui voyagent en Corse, à l’étranger et les régions infestées par la rage. Le numéro d’identification contient un code unique de 15 chiffres qui identifie votre animal : 3 chiffres pour le code du pays (250 pour la France), 2 chiffres pour l’espèce (26 pour les chiens et chats), 2 chiffres pour le code du fabricant de la puce et 8 chiffres pour le numéro d’identification spécifique à l’animal.
(3) Il est aussi fortement recommandé une identification (Téléphone par exemple) fixée au collier ou au harnais de votre chien, surtout lorsque vous voyagez en France ou à l’étranger, par avion, train, bateau ou voiture.
Mais si vous quittez les frontières de l’hexagone, la vaccination de la rage est obligatoire (Même pour aller en Corse où la rage est présente). Elle doit aussi être en cours de validité :
Faite depuis au moins 21 jours (Les compagnies d’aviation demandent souvent 30 jours de délai)
Primo-vaccination ou rappel depuis moins de 1 an
La preuve de la validité de vaccination contre la rage est indiquée par le vétérinaire dans le Passeport Européen (Depuis le 1er janvier 2009, le passeport est devenu le seul document officiel attestant de la vaccination antirabique).
Les demandes complémentaires de certains pays de l’Union Européenne
Des conditions supplémentaires sont demandées pour la sortie d’un chien de France ou autre pays de l’UE vers l’Irlande, Malte et la Finlande. Ces 3 pays exigent à leurs frontières que l’animal soit :
âgé de 3 mois au moins,
et à jour de son traitement contre les vers (Echinococcose.). Le traitement doit être administré entre 120 heures et 24 heures avant l’arrivée dans le pays de destination et certifié, dans le passeport, par le vétérinaire qui a procédé à son administration.
Malte et le Royaume-Uni conditionnent aussi l’entrée d’un chien sur leur territoire à certains moyens de transport autorisés (pas d’introduction de l’animal par bateau privé par exemple). A noter que le Passeport Européen est reconnu par les pays “associés” ci-dessous qui ne font pas partie de l’Union Européenne(1):
Andorre,
Islande,
Liechtenstein,
Monaco,
Norvège,
San Marin,
Suisse,
Vatican.
(1) L’Union Européenne comprend les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, France, Grèce, Hongrie, Irlande, Italie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malte, Pays-Bas, Pologne, Portugal, Rép. Tchèque, Roumanie, Slovaquie, Slovénie, Suède, Le Royaume-Uni est en cours de sortir de UE, mais cela ne devrait pas changer les règles d’entrée des chiens.
Retour du chien en France d’un pays de l’Union Européenne (Ou associé)
Dans ce cas, le passage de la frontière française avec chien au retour d’un pays de l’Union Européenne avec son chien, seule la vaccination contre la rage est exigée (pas d’examen sanguin – Voir ci-dessous pour les autres retours de l’étranger).
Voyager avec son chien vers un pays hors Union Européenne
C’est le cas lorsque, à partir de la France, d’un autre pays de l’Union Européenne ou même d’un pays extérieur à l’Union Européenne, vous allez au Maroc, ou aux Etats Unis, ou ailleurs hors Union Européenne ou Pays associés.
Tout d’abord, renseignez-vous sur les conditions climatiques de votre destination (Températures excessivement hautes ou basses). Vérifiez aussi que vous aurez la possibilité de sortir avec votre chien de votre appartement ou lieu d’hébergement et qu’il ne restera pas enfermé constamment durant votre séjour (Vacances).
A l’entrée dans ce pays, vous passerez (en théorie) devant les agents des douanes et/ou de la police des frontières qui appliqueront les réglementations de leur pays.
Bien avant votre départ (Même avant de décider d’emmener votre chien et/ou acheter votre billet d’avion, train, bateau, vous devez vous renseigner auprès de l’ambassade de France du pays de destination (Conditions de mise en quarantaine de l’animal, tests à réaliser, formulaires à remplir, etc.) et aussi auprès du Consulat de ce pays en France(1).
Pour certains pays hors Communauté Européenne, ce peut être des contraintes insurmontables pour voyager avec son chien. Si c’est pour une expatriation, cela peut alors se comprendre de faire cet effort, beaucoup moins pour un simple séjour de vacances de quelques jours.
Vous aurez certainement des documents sanitaires à remplir à l’avance(2). Vous devez vous rapprocher d’un vétérinaire titulaire d’un mandat sanitaire (Tous ne l’ont pas). Les documents qu’il remplira (Certificats, carnet de vaccinations, etc.) seront à transmettre pour validation à la direction départementale en charge de la protection des populations (DDPP)(3)
Si, au cours de son transport de la France vers le pays de destination, l’animal doit transiter par un ou plusieurs pays, vous devrez également vous conformer à la réglementation du ou des pays de transit de l’animal. Au passage de chaque frontière, vous aurez à fournir tous les documents exigés par le pays de transit pour votre chien.
A noter que certains pays ou aéroports refusent le transit d’animaux.
Si vous n’obtenez pas d’information auprès de l’ambassade de France du pays de destination et de transit, ou du Consulat en France de ce pays, il faut veiller à ce que votre animal de compagnie ait au moins :
Une identification précise et vérifiable (Puce électronique ou tatouage clair)
Un certificat de vaccination contre la rage en cours de validité et autres vaccinations,
Un certificat international de bonne santé(4), établi au cours de la semaine précédant le départ.
De plus, il est conseillé de procéder à des vérifications supplémentaires pour
contrôler l’efficacité du vaccin contre la rage (titrage sérique des anticorps antirabiques). Le test doit être effectué par un laboratoire agréé (5) – Voir votre vétérinaire
s’assurer que le carnet de vaccination de l’animal est à jour.
Les certificats et le carnet de vaccination doivent être établis par un vétérinaire traitant, titulaire d’un mandat sanitaire et transmis ensuite pour validation à la DDPP(2) dont relève le vétérinaire. Inutile de préciser que tout cela prend du temps et de l’argent.
Si le nombre d’animaux qui voyagent avec vous est inférieur ou égal à 5, ils sont soumis à un contrôle par la douane du pays d’entrée. S’il est supérieur à 5 (Déplacement pour une exposition ou un concours par exemple), le contrôle est effectué par les services vétérinaires du poste d’inspection frontalier dans une station agréée. Étant donné qu’il n’en existe pas dans tous les aéroports ou autres postes frontaliers, vous pouvez vous retrouver face à des contraintes supplémentaires, par exemple, la mise en quarantaine des l’animaux (A votre charge) dans l’attente de cette visite.
Revenir en France avec son chien d’un pays hors Union Européenne
C’est le cas, par exemple, d’un retour de vacances au Maroc. Dans le cas de voyage hors Union Européenne, il vous faudra déjà penser aux conditions de retour en France ou en Europe de votre chien avant même de partir d’Europe. Si vous avez passé vos vacances dans un pays dont le statut au regard de la rage est inconnu, un test sanguin de titrage de la rage devra obligatoirement être réalisé sur votre chien, et ce avant votre retour. Il en est de même pour les pays ne faisant pas partie de la liste européenne EG 592⁄2004(1). Le test sanguin de titrage de la rage doit être réalisé au moins 10 jours avant la date de votre retour et au moins 30 jours après la vaccination (Cas de vaccination récente). L’examen de l’échantillon sanguin doit être fait par un laboratoire agréé par l’Union Européenne (Vérifier avec les autorités européennes).
(1) Pays de la liste AG 592⁄2004 pour lesquels le test sanguin n’est pas demandé Partie A : Irlande, Suède, Royaume-Uni Partie B – Section 1 : Danemark, incluant GL Groenland et FO îles Féroé, Espagne, incluant le territoire continental, les îles Baléares et les îles Canaries, et excluant Ceuta et Melilla, France, incluant GF Guyane française, GP Guadeloupe, MQ Martinique et RE Réunion, Gibraltar, Portugal, incluant le territoire continental, les Açores et les îles de Madère, les autres membres de la Communauté Européenne. Partie B - Section 2 : Andorre, Suisse, Islande, Liechtenstein, Monaco, Norvège, Saint-Marin, État de la cité du Vatican Partie C : Ile de l’Ascension, Antigua-et-Barbuda, Antilles néerlandaises, Australie, Aruba, Barbade, Bahreïn, Bermudes, Canada, Fidji, îles Falkland, Croatie, Jamaïque, Japon, Saint-Christophe-et-Nevis, îles Cayman, Montserrat, Maurice, Nouvelle-Calédonie, Nouvelle-Zélande, Polynésie française, Saint-Pierre-et-Miquelon, Singapour, Sainte-Hélène, États-Unis d’Amérique, Saint-Vincent-et-les-Grenadines, Vanuatu, îles Wallis-et-Futuna, Mayotte
Si à la frontière, les papiers de votre chien ne sont pas en règle ?
Le livret de vaccination ou documents officiels sont vraiment importants. C’est vrai aussi si l’identification de votre chien n’est pas claire afin de mettre en correspondance papiers et identification.
Si les papiers de l’animal de compagnie ne sont pas en ordre(1)(2), à l’arrivée à la douane ou au poste de la police des frontières du pays de destination ou de transit (La douane ou police française a pu vous laisser quitter le territoire de la France si vous êtes en règle avec la réglementation française “de départ”), l’animal peut être :
Placé en quarantaine jusqu’à ce qu’il satisfasse aux exigences sanitaires du pays où le chien doit entrer
Renvoyé dans son pays de provenance.
Euthanasié, si les deux premières options ne sont pas envisagées ou envisageables.
Tous les frais supplémentaires sont bien sûr à charge du propriétaire de l’animal.
(1) Animaux âgés de moins de 3 mois.Tout voyage avec un animal âgé de moins de trois mois demande information auprès du pays de destination pour savoir si ce pays l’autorise ou non. Ceci est donc vrai si vous retournez en France avec un chiot, même si vous êtes français. (2) La réglementation de sortie de France peut être différente de la réglementation d’entrée en France. Au départ, il peut vous être demandé que le certification contre la rage. Mais au retour, si vous revenez d’un pays Hors liste européenne EG 592⁄2004, par exemple, il vous sera demandé un test sanguin de titrage de la rage de moins 10 jours
Précaution supplémentaire, si vous perdez votre chien à l’étranger
Par ailleurs, indépendamment de sa puce et passeport d’identification, votre chien doit être clairement identifié par son collier ou son harnais. Il doit indiquer son nom, peut être le votre et le moyen de vous joindre (Téléphone). Cela permettra aussi aux autorités, de faire la correspondance entre l’animal ” la puce ou le passeport présenté.
De plus, si votre animal s’échappe dans l’aéroport, sur une aire d’autoroute ou ailleurs, peut être aurez vous la chance de le retrouver, via une personne bien intentionnée qui vous contactera. A l’inverse, s’il n’est pas convenablement identifié (collier), il sera très probablement “adopté” par ceux qui l’on trouvé ou mis en dépôt dans une fourrière avant d’être euthanasié. Dans les aéroports français, il est conduit dans une fourrière aéroportuaire ou communale où il est gardé 8 jours ouvrables. Ensuite il est confié à un refuge. De même à Paris et dans les grandes villes françaises.
Pour en savoir plus pour voyager avec votre chien à l’étranger
Conseils vétérinaires et réglementation Les valeurs et conseils que vous pourrez trouver sur ce site sont purement informatifs. Ils peuvent par ailleurs éventuellement se retrouver dans la littérature spécialisée. En aucun cas, les informations données sur notre site ne constituent une prescription de traitement ou une allégation. Ils ne peuvent pas se substituer à l’avis de votre vétérinaire ou du thérapeute de votre chien. Seul votre vétérinaire peut poser un diagnostic précis et recommander l’utilisation d’un produit. Si tel n’est pas le cas, nous ne saurions être tenus pour responsables d’une prise inadaptée des produits présentés ou cités.
Nous utilisons des cookies pour optimiser notre site web et notre service.
Fonctionnel
Toujours activé
Le stockage ou l’accès technique est strictement nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de permettre l’utilisation d’un service spécifique explicitement demandé par l’abonné ou l’utilisateur, ou dans le seul but d’effectuer la transmission d’une communication sur un réseau de communications électroniques.
Préférences
Le stockage ou l’accès technique est nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de stocker des préférences qui ne sont pas demandées par l’abonné ou l’utilisateur.
Statistiques
Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement à des fins statistiques.Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement dans des finalités statistiques anonymes. En l’absence d’une assignation à comparaître, d’une conformité volontaire de la part de votre fournisseur d’accès à internet ou d’enregistrements supplémentaires provenant d’une tierce partie, les informations stockées ou extraites à cette seule fin ne peuvent généralement pas être utilisées pour vous identifier.
Marketing
Le stockage ou l’accès technique est nécessaire pour créer des profils d’utilisateurs afin d’envoyer des publicités, ou pour suivre l’utilisateur sur un site web ou sur plusieurs sites web ayant des finalités marketing similaires.